Les infos d'Apex

Dompter la finance ou simplement la taxer ?

Depuis septembre 2011, il existe un projet européen de taxation des transactions financières pour faire payer au secteur une partie des coûts de la crise de 2008, pour éviter la multiplication de taxes nationales portant sur des champs d’application différents et pour décourager certaines opérations à risque. 

 

L'actu sociale

Le fil de l'actualité sociale en direct des centrales syndicales
Retrouvez dans cette rubrique les communiqués de presse et les informations en provenance des syndicats. Cet espace diffuse en temps réel les prises de positions et les réactions envoyées par toutes les organisations. Les opinions émises dans ces articles n'engagent pas Apex.
 

L'invité

Éric Dufour
Délégué CGT de l’usine Blédina de Villefranche-sur-Saône 
"Les salariés décidés à se battre pour garder leur bébé"

 
Gérer les Activités Sociales et Culturelles
18/01/2012
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Connaître le cadre légal et jurisprudentiel, savoir évaluer les activités existantes et en développer de nouvelles.
Maîtriser les risques financiers et juridiques. 
1 jour

Organisation sur mesure pour votre comité.
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DES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES : LE CHAMP DES POSSIBLES POUR LE CE
● Définition jurisprudentielle
● Les différents types d’activités
● Les critères d’attribution possibles
● Le comité et l’URSSAF
 
DÉVELOPPEMENT DES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES
● Évaluer les activités : méthodes d’analyse de l’existant et de consultation des salariés
● Décider des activités du CE : organiser le débat
● Informer les salariés Public : tous les membres du Comité intervenant sur les activités sociales et culturelles.
 
RESPONSABILITÉ DU CE
● La personnalité civile et la représentation du comité
● La responsabilité du comité, des membres, et les risques encourus
● Les assurances du comité
 
GESTION DES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES
● La dotation aux activités sociales et culturelles
● Les modes de gestion possibles
● La procédure budgétaire
● Le suivi budgétaire 

"Bonne animation, dynamique et proche des préoccupations des stagiaires” 
Jean Macher - ADECCO

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